La Haute Autorité en Santé définit les Indicateurs de Qualité et de Sécurité des Soins (IQSS) comme des outils qui mesurent l’état de santé d’un patient, une pratique professionnelle ou la survenue d’un événement à investiguer, afin d’évaluer de manière fiable la qualité des soins et la sécurité des patients.

Les indicateurs HAS de qualité et de sécurité des soins mesurant le processus ou les résultats des soins sont issus des dossiers des patients, des bases de données médico-administratives (Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) et Système National des Données de Santé (SNDS)), de questionnaires établissements ou de questionnaires patients.

https://www.has-sante.fr/jcms/c_2625243/fr/les-indicateurs-en-bref#:~:text=Les%20indicateurs%20de%20qualit%C3%A9%20et,et%20la%20s%C3%A9curit%C3%A9%20des%20patients.

• Indicateur de consommation des produits hydro-alcooliques (ICSHA.3) avec recueil obligatoire des données permettant le calcul de l'indicateur et sa diffusion publique en 2019 
• Questionnaire réglementaire du bilan annuel de lutte contre les infections nosocomiales conformément à l’article R.6111-8 du CSP. Ce questionnaire nommé Bilan IAS est obligatoire pour tous les établissements de santé (il remplace le bilan LIN). 
• Indicateurs de processus en développement expérimentés en 2019 : 
  • « Vaccination antigrippale du personnel hospitalier » 
  • « Bonnes pratiques d’antibiothérapie » 
  • « Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact » 
• Indicateur de résultat expérimenté en 2019 : 
  • Mesure des « Infections du Site Opératoire après pose de prothèse totale de hanche –hors fracture- ou de genou » (ISO ORTHO).

Les résultats sont rendus sous forme de classe de performance (cotation de A à C). Ces classes indiquent le niveau de qualité évalué 

pour un établissement par rapport au niveau de qualité attendu. Il est attendu que 80% des dossiers soient conformes

Les établissements en classe A (couleur verte) ont dépassé cette valeur attendue

Les établissements en classe B (couleur jaune) l'ont atteinte. 
Les établissements en classe C (couleur orange) ne l'ont pas encore atteinte. 
En raison d'une modification dans le calcul de l'indicateur, l'évolution du résultat dans le temps n'est pas affichée